ART 1 – OBJET ET PRESENTATION

Les CGV décrites ci-après détaillent les droits et obligations de SB Trainer et de son client dans le cadre de la vente de prestations de services.

Toute prestation de coaching effectuée par SB Trainer implique sans réserve l’adhésion du client aux présentes conditions de ventes. Ce contrat a pour objet de définir les services et les conditions dans lesquelles les prestations seront réalisées.

SB Trainer propose et réalise aux bénéfices du client, des prestations de coaching sportif :

  • À domicile
  • En extérieur
  • En entreprise
  • À distance


ART 2 – DUREE ET PRISE D’EFFET DU CONTRAT

Le présent contrat est conclu pour la durée correspondant au choix de la formule validée par le client. Sera mentionné dans celui-ci, la nature de la prestation, la planification des séances ainsi que les dates de début et de fin de la prestation. Cet engagement ne sera validé par SB Trainer qu’après avoir réceptionné le contrat daté et signé par le client.


ART 3 – CONDITIONS DE SB TRAINER

  • Zone d’intervention géographique

La zone d’intervention comprend des déplacements de la part de SB TRAINER d’un rayon de 15 km autour de la ville de Palaiseau (91120). Toute séance en dehors de cette zone donnera lieu à une facturation en sus d’un montant de 0,3 € TTC par kilomètre supplémentaire.

  • Définition de séance

Une séance correspond à une heure d’activité physique sauf conditions particulières mises en place avec le client.

  • Validité des séances

La validité des séances est fonction de la formule choisie et du nombre de séances. Les séances de coachings en formules seront dispensées sur la base d’une séance par semaine, ou une semaine sur deux. D’autre part, les séances de coachings regroupées en packs de séances seront dispensées ponctuellement selon la fréquence désirée par le client.

  • Groupe, Association, Comité d’entreprise (Minimum 5 personnes)

 Dans le cadre d’une prestation de groupe, association, comité d’entreprise, les clients bénéficient d’un entraînement identique, simultané et doivent avoir un objectif commun.

  • Planification des séances

Les séances sont planifiées en concertation entre le coach et le client selon leurs disponibilités. Pour les forfaits de 3 et 6 mois, les planifications (jour et heure) seront spécifiées dans le contrat (Art.2)

  • Annulation / Report d’une séance (Coach)

Si un retard ou une annulation de séance incombe à la responsabilité du coach. Il sera proposé, après concertation avec le(s) client(s), de décaler ou de reporter la séance.

  • SB Trainer s’engage :

 - À déployer ses compétences au service du client, dans le cadre des prestations définies lors de l’entretien initial et de prise en charge.

- À ce que les prestations de coaching soient empreintes d’une démarche éthique et de qualité.

- À se doter et à déployer les moyens nécessaires à la mise en œuvre et à la réalisation des prestations envers le client


ART 4 – OBLIGATIONS DU CLIENT

Le client s’engage :

1)  À informer immédiatement le coach de tout changement de son état de santé pouvant faire obstacle à sa bonne pratique sportive.

2) À porter une tenue adaptée à la pratique du cours réalisé.

3) À adhérer et respecter pleinement les CGV.

5) À respecter les conditions de paiement. Tout retard ou défaut de règlement des prestations effectuées donnera lieu automatiquement à la suspension des séances jusqu’à régularisation des sommes dues.


ART 5 – ANNULATION/REPORT DE SEANCE PAR LE CLIENT

Toute annulation ou report d’une séance programmée doit être effectuée au minimum 48h à l’avance. Dans le cas contraire celle-ci sera considérée comme due. L’annulation ne donnera lieu à aucun remboursement total ou partiel du montant de la séance. Toutefois, la séance pourra être reportée avec l'accord commun des deux parties.


ART 6 – TARIFICATION

Le tarif des prestations sont ceux en vigueur au jour de la date du contrat. Ils sont tous libellés en euros et calculés en TTC. Les prestations souscrites sont non cessibles, strictement personnelles et nominatives. SB Trainer se réserve le droit de modifier ses tarifs chaque trimestre de chaque année. Une régulation tarifaire peut être effectuée selon la zone géographique du domicile.

Ces tarifs comprennent :

- le déplacement du coach

- le cours d’une heure

- la mise à disposition du matériel sportif du coach

- l’assurance R.C professionnelle SWISSLIFE de SB Trainer

- les cotisations auprès de l’URSSAF

Ces tarifs ne comprennent pas :

- les frais de transports au-delà de la zone d’intervention géographique.

- le droit d’entrée dans une salle de sport ou toute autre structure.


ART 7 – MODALITES DE PAIEMENT

Les modalités de paiement sont laissées au choix du client. Règlement possible par :

  • Chèque bancaire à l’ordre de Sébastien Bring
  • Espèces
  • Carte bancaire via Stripe (Depuis site internet : www.sb-trainer.fr) 

Le client a la possibilité de régler les « Packs de séances » en plusieurs fois (à l’exception de la séance à l’unité). Cette condition ne s’applique pas aux « Formules » qui doivent être réglées avant ou au début de la première séance.


ART 8 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITES

SB Trainer s’engage à assurer les prestations lui incombant telles que définies dans les CGV.

  • La responsabilité ne pourra être engagé envers le client sur des éléments et évènements annexes qu’il ne peut maîtriser. (Ex : non-respect des consignes d’exécutions transmises, résultats, utilisations et interprétations des informations délivrés en matière de nutrition, d’utilisation de matériels inadaptés et ce en l’absence du coach).
  • Force majeure : SB Trainer ne pourra être tenu pour responsable pour le retard ou l’annulation d’une séance en cas de force majeure pour des évènements imprévisibles tels que : maladie, accident survenu sur le trajet, catastrophe naturelle...

        Le client sera alors prévenu au plus vite, et la séance sera reportée, après concertation, à une date ultérieure.


ART 9 – RESILIATION ANTICIPEE DE CONTRAT

SB Trainer dispose d’un droit de résiliation sans préavis en cas de :

- Non-paiement

- Non-respect des règles de sécurité

Le client à la possibilité d’effectuer une demande de résiliation pour les raisons suivantes :

  • Problème de santé avec certificat médical à l’appui
  • Déménagement à une adresse dont la distance est supérieure à 20km du domicile actuel
  • Mutation professionnelle
  • Cas particuliers après étude et accord des deux parties.


ART 10 – ASSURANCE ET RESPONSABILITE

Le coach est assuré pour les dommages engageant la responsabilité civile. En cas d'accident occasionné par ou à l'occasion de la pratique d'une des activités du coach, le client devra en faire la déclaration dans les 24 heures au plus tard auprès du coach.

La responsabilité du coach ne pourra cependant pas être engagée en cas d'accident dû à l'inobservation des consignes de sécurité.